Objectif : Optimiser le rendement après impôts !

Afin de maximiser l'accumulation de vos avoirs, la minimisation des impacts fiscaux immédiats s'avère indispensable. Que ce soit dans un contexte de lancement d'entreprise, de transfert d'entreprise ou d'investissement sur les marchés boursiers, les variables à considérer sont les mêmes, soit ceux-ci:

Le titre

Bien qu'il soit généralement question de titre de propriété du capital-actions d'une société privée ou cotée à une bourse de valeur, ceux-ci comporte une multitude de caractéristiques supplémentaires qui doivent être considérées. Parmi ceux-ci, notons le type et la géolocalisation des activités exercées de même que la juridiction de résidence des actionnaires. Ainsi, le rendement découlant du capital-action d'une société ne sera pas imposé de la même manière qu'il s'agisse d'une société résidente ou étrangère. De surcroît, le type de revenu généré à l'intérieur même de la société, résidente ou étrangère, peut influer sur l'imposition du dividende subséquemment déclaré (dividende ordinaire versus déterminé; divers comptes de surplus en context international). Bref, les caractéristiques du titres doivent être saisies avant même d'amorcer le processus de planification. 

Le détenteur

Les impacts fiscaux varieront en fonction du récipiendaire du rendement. Il peut être préférable, pour répondre à certains objectifs, que le détenteur détienne indirectement ses titres. Une personne physique peut opter pour une détention indirect, au premier degré, par l'entremise d'une fiducie ou d'une société de gestion (en anglais "holding corporation"). La détention indirecte est mise en place justement pour cause que la nature juridique du détenteur influe sur l'imposition du rendement. Ensuite, lorsque la schématisation de l'organigramme est élaboré davantage, on comprend que d'autres structures juridiques influes également sur le rendement ultime de nos actifs. Voici une liste de structures juridiques interposé entre le détenteur physique et le titre:

  1. d'autres fiducies tel que le fonds communs de placement, les fonds négociés en bourse, le fonds en gestion commune (pooled fund)
  2. une société à gestion corporative structurée
  3. le certificat d'actions américain (ADR)
  4. la fiducie américaine
  5. la police d'assurance vie universelle
  6. la société en commandite

L'ensemble des détenteurs, y compris les détenteurs intermédiaires, doivent être pris en considération car ils impliquent un traitement fiscal distinct.

Le plan fiscal

Il s'agit de la structure fiscale dans laquelle se trouve le titre. Ainsi, une personne physique pourra voir soumis les rendements de ses placements aux régimes fiscaux du RÉER, FERR, CÉLI, REÉÉ, CRI, FRV, RRI, REÉI et de la fiducie testamentaire. Chacun de ces régimes fiscal comportent ses propres considérations fianncières et fiscales. 

L'horizon temporel

La quatrième variable est certainement la plus difficile à intégrer au processus de planification car elle exige la formulation d'hypothèse quant aux gestes futurs qui seront posés. Il faut donc s'appuyer sur les intentions formulées par l'investisseur. Par exemple, est-ce qu'il prévoit se départir de son titre à court ou long terme? Les actions à entreprendre pourront variés selon les hypothèses posées à cet égard. De plus notons que l'horizon temporel influe sur toutes les autres variables susmentionnées. À titre ilustratif, prenons les cas d'un entrepreneur aguéri approchant l'âge de la retraite et ceux opposé, d'un jeune entrepreneur. Pour ce premier, il faudra favoriser l'implantation d'une structure légale favorisant l'utilisation de la déduction pour gain en capital (DGC), tandis que pour ce dernier, la mise en place d'une structure assurant une meilleur protection d'actifs devra être favoriser.

Conséquemment, une stratégie d'investissement optimale devra certainement minimiser, ou différer, l'impôt autant que possible. Certains types d'investissement sont à proscrire dans certaines situations alors que d'autres sont optimale. Vaux mieux s'informer pour prendre les meilleurs décisions.